boulangerie Saint bonnet de joux
Accueil Boulangerie Pâtisserie Viennoiserie/Salé Actualité Infos

Mentions légales de la Boulangerie Pâtisserie Rollet Samuel de St Bonnet de Joux

 

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 
Editeur du site Internet :

Boulangerie Pâtisserie
Rollet Samuel et Fanny
Place du champ de foire
71220 St Bonnet de Joux

Tél. : 03.85.24.71.42
Fax : néan


http://www.boulangerie-rollet-samuel.fr

Siret :



Conditions d'utilisation :

Le site accessible par les url suivants : http://www.boulangerie-rollet-samuel.fr  est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Boulangerie Rollet .
Boulangerie Pâtisserie Rollet Samuel ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 
Responsable éditorial :

Rollet Fanny

 

Limitation de responsabilité :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, La Boulangerie Pâtisserie Rollet ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Boulangerie Pâtisserie Rollet.

 

La Boulangerie Pâtisserie Rollet n'est en aucun cas responsable du contenu des sites vers lesquelles pointent les urls de son site.


Litiges :

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société EURL. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.


Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de La Boulangerie Pâtisserie Rolle Samuel, 276 Place du champ de foire 71220 St Bonnet de Joux ou par voie électronique à l’adresse email suivante : samuelfanny@wanadoo.fr
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

 
Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

 
Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de La Boulangerie Pâtisserie Rollet à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de La Boulangerie Pâtisserie Rollet. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La Boulangerie Pâtisserie Rollet est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts :

 
Illustrations :
La Boulangerie Pâtisserie Rollet est  propriétaire des illustrations qui sont sur ce site, ces illustrations sont soumise à droit d'auteur.

 
Hébergeur

 La société OVH, SAS, société de droit français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix,
inscrite au RCS de Roubaix au numéro B424 761 419

Conditions de service

 
Ce site est proposé en langages HTML, CSS, et FLASH compatible avec tous les navigateurs datant d'au moins 2012.


Informations et exclusion

 La Boulangerie Pâtisserie Rollet met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès La Boulangerie Pâtisserie Rollet et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La Boulangerie Pâtisserie Rollet n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.


Cookies :

 Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
 


Liens hypertextes :

 Le site internet www.boulangerie-rollet-samuel peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

La Boulangerie Pâtisserie Rollet ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec le sien . La Boulangerie Pâtisserie Rollet ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, accessible à l’URL suivante : www.boulangerie-rollet-samuel.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : samuelfanny@wanadoo.fr
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

 
Recherche :

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que La Boulangerie Pâtisserie Rollet reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.
 

Précautions d'usage :

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....


Responsabilité :

Aucune autre garantie n'est accordée au client, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par La Boulangerie Pâtisserie Rollet apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. La Boulangerie Pâtisserie Rollet ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
 
Contactez-nous :

 

La Boulangerie Pâtisserie Rollet est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : samuelfanny@wanadoo.fr




















Site mis à jour novembre 2017


Mention légale